Legal notice
Mentions légales
ATELIER DONTU
Dernière mise à jour : 10 novembre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité sous le nom commercial ATELIER DONTU, exploité par :
Arcadie DONTU — Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : ATELIER DONTU
SIREN : 819 973 355
SIRET : 819 973 355 00020
Adresse professionnelle : 96 avenue Jean Monnet, 13090 Aix-en-Provence, France
E-mail : dontuarcadie@gmail.com
Téléphone : +33 6 51 17 97 98
Directeur de la publication : Arcadie DONTU.
ATELIER DONTU est un atelier d’artiste consacré à la création et à la commercialisation de peintures originales à l’huile sur toile, de reproductions d’art imprimées sur papier et de créations artistiques personnalisées.
L’atelier peut également présenter des œuvres d’autres artistes, notamment Grigore DONTU et Patricia DONTU, sous réserve de disposer des autorisations nécessaires à leur commercialisation et, le cas échéant, à leur reproduction.
2. Hébergement du site
La boutique en ligne est exploitée à l’aide de la plateforme de commerce électronique Shopify.
Prestataire contractuel :
Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1–2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site internet : https://www.shopify.com
Les informations relatives à l’entité assurant effectivement l’hébergement technique du site et ses coordonnées légales doivent être confirmées avant la publication définitive des présentes mentions.
3. Propriété intellectuelle
Les peintures originales, reproductions, photographies, illustrations, textes, éléments graphiques et autres contenus présentés sur ATELIER DONTU sont protégés, lorsqu’ils remplissent les conditions légales, par le droit d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle applicables.
Les droits appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation commerciale de ces contenus est interdite.
L’achat d’une peinture originale ou d’une reproduction ne transfère pas les droits d’auteur attachés à l’œuvre.
Conformément à l’article L111-3 du Code de la propriété intellectuelle, la propriété matérielle d’une œuvre est distincte de la propriété incorporelle des droits d’auteur.
Réserve relative à la fouille de textes et de données
Dans les conditions prévues par l’article L122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle, les titulaires des droits concernés expriment leur opposition à la fouille de textes et de données portant sur les contenus protégés du site, notamment lorsqu’elle est destinée à l’entraînement de systèmes d’intelligence artificielle.
Cette réserve s’applique dans les limites de la législation applicable et doit, lorsque la loi l’exige, être exprimée au moyen de dispositifs appropriés permettant sa prise en compte par les systèmes automatisés.
Elle ne prétend pas interdire les utilisations expressément autorisées par la loi.
Pour toute demande d’autorisation de reproduction ou d’exploitation :
dontuarcadie@gmail.com
4. Conditions de vente
Les ventes effectuées sur ATELIER DONTU sont régies par les documents contractuels et informatifs accessibles sur la boutique :
- Conditions générales de vente et d’utilisation.
- Politique d’expédition.
- Politique de retour et de remboursement.
- Politique de confidentialité.
Ces documents précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de rétractation, de remboursement et les garanties légales applicables.
5. Réclamations et médiation de la consommation
Pour toute réclamation relative à une commande, une livraison, un remboursement ou une œuvre, le client peut contacter ATELIER DONTU :
dontuarcadie@gmail.com
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation compétent dans les conditions prévues par la loi, notamment après une réclamation écrite préalable restée sans solution.
Médiateur de la consommation désigné : [nom de l’organisme, adresse postale et site internet à compléter].
Les coordonnées du médiateur auquel ATELIER DONTU adhère doivent être publiées avant l’ouverture commerciale de la boutique.
Le recours à la médiation ne prive pas le consommateur de son droit de saisir les juridictions compétentes.
6. Protection des données personnelles
ATELIER DONTU traite les données personnelles nécessaires au fonctionnement de sa boutique et à la gestion de ses relations commerciales conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les finalités des traitements, les bases juridiques, les destinataires, les durées de conservation, l’utilisation des cookies et les droits des personnes concernées sont détaillés dans notre Politique de confidentialité, accessible sur le site.
Pour toute demande relative aux données personnelles :
dontuarcadie@gmail.com
7. Contact
ATELIER DONTU
Arcadie DONTU — Entrepreneur individuel
96 avenue Jean Monnet, 13090 Aix-en-Provence, France
E-mail : dontuarcadie@gmail.com
Téléphone : +33 6 51 17 97 98
ATELIER DONTU
La peinture, la lumière et l’émotion.
Dernière mise à jour : 10 novembre 2026.